Conséquences sanitaires et économiques des atermoiements face à l'épidémie de brucellose du bouquetin dans le massif du Bargy en Haute-Savoie
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Bernard ACCOYER, Mme Sophie DION et M. Marc FRANCINA tendant à créer une commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et économiques des atermoiements face à l'épidémie de brucellose du bouquetin dans le massif du Bargy en Haute-Savoie, n° 2543, déposée le 3 février 2015 (mis en ligne le 13 février 2015 à 11 heures) et renvoyée à la commission des affaires sociales . © Assemblée nationale |